Xavier Le Clercq
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Xavier LECLERCQ
titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
La commission comprend, en outre
S'il s'agit d'une question de sécurité
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026562679
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2012
01/11/2012
De:
Leclercq (Xavier)
titulaire
Objet:
à la Commission consultative supérieure
en application de l'article 12 du décret du
30 août 1984
susvisé
Ou, s'il s'agit d'une question d'habitabilité, d'hygiène ou d'approvisionnements
Groupe:
Commission consultative supérieure
JORFTEXT000000649716
(source JORF)
nomination
19 Juin 2007
19/06/2007
De:
Leclercq (Xavier)
titulaire
Objet:
à la Commission consultative supérieure
en application de l'article 12 du décret du
30 août 1984
susvisé
La commission comprend en outre, s'il s'agit d'une question de sécurité
Groupe:
Commission consultative supérieure
JORFTEXT000000649716
(source JORF)
nomination
19 Juin 2007
19/06/2007
De:
Xavier Leclercq
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
Au titre du premier collège
personnalités compétentes
dans le domaine du transport aérien
Remplace:
M. Claude Terrazzoni
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000788433
(source JORF)
nomination
31 Octobre 2006
31/10/2006
De:
Leclercq (Xavier)
Brit Air, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000579842
(source JORF)
nomination
17 Juillet 2001
17/07/2001
De:
Leclercq (Xavier)
Brit'Air, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes
Au titre du deuxième collège
1
représentants des entreprises de transport aérien
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000572483
(source JORF)
nomination
17 Mai 1998
17/05/1998
De:
Leclercq (Xavier)
président de Brit-Air
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
suppléant
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000748120
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Leclercq (Xavier)
Brit'Air, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des entreprises de transport aérien
Remplace:
M. Couvelaire (Alexandre)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000176551
(source JORF)
nomination
24 Octobre 1996
24/10/1996
De:
Leclercq (Xavier, Marie, Corentin)
président-directeur général d'une compagnie aérienne ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
29
"
annees_activite_professionelle
=
"
29
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000191259
(source JORF)
nomination
02 Janvier 1996
02/01/1996
De:
Leclercq (Xavier)
chambre syndicale du transport aérien (C.S.T.A.), titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
2
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:
M. Couvelaire (Alexandre)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000372687
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1995
23/09/1995
De:
Le Clercq (Xavier)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police
JORFTEXT000000177795
(source JORF)
promotion
25 Janvier 1993
25/01/1993
